Trop jeunes, trop vieilles, pas assez désespérées, trop désespérées, trop vierges, trop en couple… Dans certains Cecos, les raisons ne manquent pas d’opposer des refus aux projets de PMA de femmes célibataires – 40 % des demandes – en toute illégalité…
Camille ne s’y attendait pas. Elle avait l’impression que les différents rendez-vous passés avec la psychologue, la gynécologue, le biologiste et l’assistante sociale s’étaient bien déroulés, surtout celui avec la psychologue qui lui avait expliqué être là pour accompagner les femmes. Déterminée à contester cette réponse, elle appelle le centre pour comprendre leur décision. Les raisons avancées par la biologiste sont multiples : son projet leur semblait trop fragile, parce qu’elle se serait contredite à tous les rendez-vous, elle aurait manqué de confiance en elle – “Vous savez, madame, si vous manquez de confiance en vous, votre enfant ne va pas se développer” –, et elle ne savait pas si elle voulait un don anonyme ou ouvert.
Le 11 décembre 2023, Camille reçoit enfin le courrier qu’elle attendait pour lancer officiellement sa PMA. “Nous sommes au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande d’assistance médicale à la procréation, dans la mesure où votre situation ne répond pas aux critères du référentiel du Cecos [les Cecos sont les centres autorisés à recueillir, conserver et donner des œufs et du sperme humain en France, ndlr] de Clermont-Ferrand. Toutefois, nous pourrions vous revoir en consultation dans un an pour réévaluer votre projet.”
Camille n’en croit pas ses oreilles. En quoi son projet était-il fragile ? Elle voulait un enfant seule parce qu’elle voulait un enfant maintenant et qu’elle n’était pas en couple. Comment aurait-elle pu se contredire “à tous les rendez-vous” alors qu’elle n’a pas parlé de son projet à tous les rendez-vous ? En quoi ne pas avoir de préférence quant au type de don était-il un problème ? Et surtout, pourquoi le Cecos estimait-il que son manque de confiance en elle mettrait son enfant en danger ?
Elle demande des exemples précis de phrases où elle se serait contredite. On lui répond : “On n’est pas là pour se justifier.” Tout juste réussit-elle à recevoir un courrier supplémentaire justifiant la décision – une obligation légale. Son manque de confiance en est absent, restent “la fragilité de [son] projet du fait d’un discours contradictoire […], des difficultés à accepter l’accès aux origines du tiers donneur par la personne issue du don”, quand bien même ce n’est pas ce qu’elle a dit, selon elle. Sa déception est vite remplacée par la colère. “Ce n’est pas le rôle du Cecos de juger la capacité d’une personne à être bon parent”, estime-t-elle. En 2023, l’Agence de biomédecine avait été surprise par la “proportion très forte” de femmes seules parmi les candidates à la PMA : elles représentaient 40 % des 6 200 personnes en attente de la procédure fin mars 2023, contre 41 % de femmes en couple homosexuel et 19 % en couple hétérosexuel.
Soit trop jeunes, soit trop vieilles
Au moins, Camille a été relativement vite fixée. Manon, aka @aromantic.mom sur Instagram, a subi dix rendez-vous sur presque une année, dont un avec une assistante sociale, deux avec des psychologues et deux avec des psychiatres avant que son dossier soit refusé. Pour Mariama Soiby, porte-parole de Mam’en solo, une association qui représente les mères qui ont ou qui vont mener un projet de parentalité solo, pas de doute sur les motivations de ce rejet : son asexualité et son aromanticité – encore souvent perçues comme une pathologie qu’il faudrait soigner dans le monde médical – et le fait qu’elle vive avec sa mère. “C’est vu comme une preuve qu’on n’est pas mature, alors que dans plein de communautés à l’étranger, c’est normal et que d’un point de vue pragmatique, c’est des bras supplémentaires pour s’occuper du bébé”, s’énerve Mariama Soiby.
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Et puis Manon a moins de 30 ans, comme Camille. “On ne va jamais questionner le projet de grossesse d’un couple dont la femme a 23 ans, alors que ce n’est pas même envisageable pour un parcours solo”, constate Mariama Soiby. Il n’est pas rare que des membres de Cecos recommandent à des vingtenaires, voire à des trentenaires, d’attendre – “Tu as le temps, t’es jolie, tu vas trouver”, entendent-elles parfois –, voire les encouragent à faire un bébé avec un partenaire d’un soir. “Il y a l’idée que mieux vaut un père, même s’il est défaillant ou non consentant, que de créer une famille autrement”, insiste Mariama Soiby. Son association a noté que certain·es professionnel·les ne comprennent pas que pour de nombreuses femmes [dans cet article, nous parlerons de femmes, bien que des personnes non binaires ou hommes trans déclarés femmes à l’état civil puissent théoriquement bénéficier de la PMA], la PMA solo est un plan A, que ce soit parce que la personne est célibataire dans l’âme, qu’elle se méfie de la parentalité hétéroparentale ou encore qu’elle ne souhaite pas attendre ou dépendre d’un·e autre pour avoir un enfant. À tel point que, comme Causette a pu le constater en appelant leurs secrétariats, certains Cecos, à l’instar de ceux de Tours et Lyon, demandent aux femmes seules leurs âges : au-dessous de 29 ans, impossible de prendre un rendez-vous.
Ce refus concernant les projets des femmes jeunes est d’autant plus difficile à comprendre que les chances de réussite en PMA sont plus élevées quand les personnes sont jeunes et que les dossiers des personnes de plus de 39 ans sont aussi refusés. On leur recommande parfois de se tourner vers les pays étrangers, car les délais d’attente de dix-huit à quarante-deux mois avant la première insémination risquent de les amener à l’âge limite de 45 ans. Parfois, on leur fait comprendre qu’elles ne sont pas prioritaires – mieux vaut laisser leur place à “un couple jeune avec un vrai problème de fertilité”, s’est entendu dire une membre de Mam’en solo.
Qui a le droit de faire des enfants ?
La situation familiale et amoureuse des patientes peut aussi être un critère de refus - alors même que la loi spécifie que l'accès à la PMA "ne peut faire l'objet d'aucune différence de traitement, notamment au regard du statut matrimonial ou de l'orientation sexuelle des demandeurs" -, comme l’ont montré les centaines de témoignages que Mam’en solo a reçus. Si elles n’ont jamais été en couple, ou pas depuis longtemps, il arrive qu’on leur dise qu’elles n’ont pas fait assez d’efforts. Si elles n’ont jamais eu de rapport sexuel pénétratif, “ce n’est pas à nous de vous déflorer”. Et si elles ont déjà des enfants, que un, ça suffit. Elles ont particulièrement peu de chances de voir leur dossier accepté lorsqu’elles disent être en couple, même non cohabitant, avec un homme qui ne veut pas d’enfants. “C’est le bug général, les pros estiment qu’elles ont un gars sous la main, qu’elles n’ont qu’à se servir”, explique Mariama Soiby. Pourtant, la loi dit bien que la PMA est accessible aux femmes seules non mariées, même si elles sont en couple.
Certains centres d’assistance médicale à la procréation (AMP) et Cecos s’intéressent aussi au niveau de vie des futures mères célibataires et vont jusqu’à leur imposer un rendez-vous avec un·e assistant·e social·e pour vérifier la surface du logement ou le type de contrat de travail. C’est le cas systématiquement au Cecos de Clermont-Ferrand, comme nous l’a confirmé le secrétariat. Rien d’interdit par la loi, mais rien d’exigé non plus, puisque celle-ci, très vague, stipule seulement que “la mise en œuvre de l’assistance médicale à la procréation est précédée d’entretiens particuliers de la femme ou du couple demandeur avec un ou plusieurs médecins et d’autres professionnels de santé de l’équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinaire du centre, composée notamment d’un psychiatre, d’un psychologue ou d’un infirmier ayant une compétence en psychiatrie”. Un assistant de service social peut s’ajouter au comité, mais uniquement “en tant que de besoin” (loi n° 2021-1017). La mission de ces comités, dans tous les cas, est uniquement de vérifier la motivation des demandeur·euses, de procéder à une évaluation médicale et d’informer… Sans faire de distinction entre les candidatures des célibataires et celles de femmes en couple.
Dans les faits, comme les Cecos disposent d’une grande autonomie, les pratiques et la mise en application de la loi varient d’un centre à un autre. Le secrétariat du centre de Clermont-Ferrand, par exemple, a été jusqu’à expliquer au téléphone à Causette que les rendez-vous avec les psychologues et assistant·es social·es n’étaient obligatoires que pour les femmes célibataires.
Vision infantilisante des femmes célibataires
De la même façon, des centres vont imposer aux futures mères célibataires, et uniquement à elles, de venir avec une “personne ressource”, comme nous l’a confirmé le Cecos de Tours, leur imposant ainsi de parler de leur projet en amont, alors que ce sont des parcours parfois intimes. “On ne demandera jamais ça aux couples hétéros, d’autant qu’il y a toujours cette envie de maintenir l’illusion d’une procréation naturelle”, explique Mariama Soiby. Ces deux cas de figure révèlent, selon elle, la vision infantilisante des femmes célibataires de la part de certains Cecos. “Ils imaginent qu’on n’a pas réfléchi à notre projet, qu’on agit par caprice”, analyse-t-elle.
“Certaines sortent des entretiens en pleurant avec le sentiment de sortir de garde à vue, estime Mariama Soiby. C’est horrible de devoir expliquer pourquoi tu veux un enfant, pourquoi tu n’as pas trouvé un gentil garçon, pourquoi tu ne couches pas.” Au fond, ce que disent ces interrogatoires et ces réflexions, c’est qu’il y a “celles et ceux qui sont légitimes pour procréer et les autres qui n’ont pas le droit de disposer librement de leur corps”, poursuit-elle. Elle dénonce un double discours. D’un côté, le président de la République appelle à réarmer démographiquement la France, de l’autre, les services publics interdisent l’accès à la PMA aux personnes trans, laissent passer les discriminations des Cecos et vont inciter des femmes ayant déjà un enfant à être stérilisées à Mayotte. Des enfants, oui, mais de couples hétéros, blancs et aisés.
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“Faiblesse émotionnelle”
Quand les femmes dont le dossier a été rejeté exigent des explications écrites, leur situation familiale, leur âge ou leurs orientations sexuelles ne sont jamais mentionnés, puisqu’il s’agit d’autant de discriminations interdites par la loi. “Les Cecos vont trouver des chemins détournés pour refuser”, considère Mariama Soiby. L’association a, par exemple, accompagné plusieurs personnes dont le dossier a été rejeté en raison d’un indice de masse corporel supérieur à 35 [obésité sévère] ou d’une réserve ovarienne (AMH) basse et qui n’ont eu aucun problème à être accompagnées à l’étranger. “On va rejeter ces personnes que la PMA est justement là pour aider, plutôt que les accueillir”, constate Mariama Soiby. D’autres femmes ont essuyé des refus parce qu’elles n’avaient jamais eu de rapports pénétratifs et que les médecins ne sauraient pas faire, quand bien même cela ne pose aucun problème dans d’autres Cecos ou à l’étranger. À d’autres occasions, on met le refus sur le compte d’un projet parental pas assez réfléchi, d’une “faiblesse émotionnelle”, sans expliquer clairement ce que cela veut dire.
Pour Mariama Soiby, cela ne fait pas de doute, ces refus sont illégaux, car ils ne sont pas motivés par des raisons valables, mais par des jugements de valeur. Émilie Moreau, psychologue clinicienne au Cecos Tenon à Paris, est d’accord. “Je pense que ces réactions viennent principalement de l’inquiétude de certaines personnes qui considèrent qu’elles sont les garantes du bien-être du potentiel futur enfant”, estime-t-elle, des personnes qui méconnaissent les autres façons de faire famille. “La plupart du temps, les gens qui travaillent en AMP sont en couple hétérosexuel, ne se posent pas la question de la diversité et n’arrivent pas à sortir de leur cadre de pensée”, ajoute-t-elle. Ce problème n’est pas nouveau. Avant l’ouverture de la PMA à toutes, certains professionnel·les s’opposaient déjà parfois à des projets lorsque les parents étaient handicapés.
Partir ou mentir
Pour éviter de se voir mettre un veto, les candidates à la PMA choisissent parfois de se tourner vers des Cecos connus pour être bienveillants, parfois à des centaines de kilomètres de chez elles, ou vers les pays étrangers. En Espagne, les cliniques connaissent une hausse paradoxale des demandes françaises depuis l’ouverture de la PMA à toutes en France. “Une clinique m’a même dit avoir embauché du personnel francophone supplémentaire”, témoigne Mariama Soiby.
L’ironie, c’est que ces parcours sont lourds en logistique, coûteux et, donc, fermés aux femmes plus jeunes, peu ou pas diplômées et ayant des ressources économiques plus faibles, celles-là mêmes qui sont les plus maltraitées en France. Certaines d’entre elles font donc parfois le choix de cacher des informations, voire de mentir pendant leur parcours en France – un choix anxiogène et humiliant – ou de passer par des inséminations artisanales avec des donneurs trouvés sur Internet, une pratique dangereuse que déconseille Mam’en solo.
“Si on avait plus de moyens, il y aurait moins de problèmes de maltraitance”
Les refus discriminatoires pourraient être évités pourtant. “Le problème, c’est que l’on n’a pas réfléchi à ce qui allait se passer après la promulgation de la loi et que le passage de cette loi n’a pas été accompagné d’une hausse des moyens alloués”, estime Émilie Moreau. Résultat, faute de moyens financiers, les Cecos sont surchargés, les professionnel·les n’ont ni le temps de bien accompagner les patient·es, ni de se former pour comprendre les nouveaux profils de candidates à la PMA et les enjeux de justice reproductive (de toute façon, rien n’est proposé au niveau national). Émilie Moreau en est sûre : “Si on avait plus de moyens, il y aurait moins de problèmes de maltraitance.”
Contactée par Causette, l’Agence de biomédecine – instance publique chargée d’évaluer les activités des centres d’Assistance médicale à la procréation (AMP) et de les conseiller – indique être parfaitement au courant des soupçons sur d’éventuelles discriminations des célibataires dans les Cecos. “Pas plus tard qu’hier, une association de patients nous a à nouveau fait remonter ce ressenti à l’occasion d’une réunion avec les associations du comité de suivi de la loi, et il existe une saisine de la défenseure des droits sur le sujet en cours de traitement”, nous précise la directrice générale de l’agence, Marine Jeantet. La médecin spécialiste en santé publique le martèle : “Nous avons eu l’occasion de rappeler la loi en diffusant l’arrêté d’avril 2022, qui rappelle les règles d’attribution des gamètes et des embryons : ni le statut marital, l’orientation sexuelle du couple ou de la personne prise en charge, ni le fait d’avoir des enfants ou de ne pas en avoir, ni l’origine géographique des demandeurs ne doivent conduire à prioriser ou exclure les personnes. Le seul critère valable, c’est l’ordre chronologique d’arrivée des demandes.” Ajoutons qu’à cela, la loi demande aux Cecos de prendre “en compte les risques médicaux de la procréation liés à l’âge ainsi que l’intérêt de l’enfant à naître”. En ce qui concerne les informations de Causette concernant des différences de traitement dans l’examen des situations personnelles des célibataires par rapport aux couples, Marine Jeantet affirme ne pas avoir connaissance de telles pratiques et pointe qu’il appartient aux comités pluridisciplinaires des Cecos de “se renseigner sur le projet parental pour l’intérêt de l’enfant à naître”.
"Besoin d'harmonisation"
Si l’Agence de biomédecine “n’a pas de rôle de police”, “n’est pas dans l’intimité des Cecos au quotidien” et ne souhaite donc pas commenter de potentielles situations de discrimination envers les femmes célibataires, elle prend le temps de recontextualiser la problématique : “L’ouverture de la PMA aux nouveaux publics de femmes en couple lesbien et de célibataires est un bouleversement énorme. Les centres se retrouvent face à une explosion des demandes (multipliées par huit) qui n’avait pas été anticipée du tout, d’autant moins en ce qui concerne les célibataires. Alors qu’ils avaient l’habitude de gérer des demandes de couples qui ont pris le temps de tenter d’avoir un enfant naturellement, ils doivent maintenant considérer de nouvelles situations personnelles : il arrive que des femmes célibataires qui viennent consulter soient très jeunes (22 ans, par exemple, sachant que seules 7 % des célibataires qui font des demandes d’AMP ont moins de 29 ans), dans des situations assez précaires et d’isolement social très fort. Cela peut occasionner des discussions éthiques qu’ils nous font remonter, car ils se demandent si elles n’ont pas le temps de mener à bien leur projet d’enfant dans de meilleures conditions plus tard.” La directrice générale de l’agence nous confirme aussi une forme de prudence des professionnel·les de santé des Cecos face aux rares demandes de femmes vierges : ils et elles se retrouveraient dans l’impossibilité de pratiquer certains examens nécessaires au bilan gynécologique de l’AMP, parce que certaines de ces patientes les refusent.
Face à ces nouvelles interrogations, Marine Jeantet estime qu’il y a eu “un manque d’anticipation collectif” dans la mise en place de la loi et détecte un “besoin d’harmonisation des pratiques” à moyen terme, sans que ne soit “jeté l’opprobre” sur des Cecos en particulier. Des discussions entre l’Agence de biomédecine, “qui a pour rôle d’organiser le dialogue et le consensus”, et le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) sont d’ailleurs en cours pour mettre à l’ordre du jour un débat sur le sujet.
Ce besoin d’harmonisation semble en effet patent. En l’attendant, l’association Mam’en solo note que certains Cecos réussissent à trouver le temps pour se former et intègrent à leurs réunions de travail des associations, à commencer par la leur, alors que d’autres refusent toute collaboration. “Tout comme l’IVG, la PMA pour les femmes célibataires peut être conditionnée aux convictions du chef de service”, déplore Mariama Soiby.
À l’inverse, des centres travaillent activement à éviter toute discrimination. Émilie Moreau assure ainsi que le Cecos Tenon impose une consultation psy à toutes les personnes souhaitant recevoir un don, sans distinction. Et, partant du principe que personne ne peut savoir qui sera un bon parent, le centre n’oppose que très rarement des refus et uniquement quand la personne qui souhaite entamer un parcours de PMA semble trop fragile à ce moment précis pour faire face à une grossesse ou à un échec. Dans ce cas, l’équipe lui explique son refus, l’oriente vers des professionnel·les pour l’accompagner et l’invite à se représenter quand elle sera prête. C’est là, pour Émilie Moreau, l’un des défis les plus importants à relever. “C’est parfois difficile de mettre en mots les raisons d’un refus parce que ça repose sur des intuitions cliniques, mais c’est notre boulot de mettre des mots dessus, insiste-t-elle. On ne peut pas passer notre temps à dire aux gens qu’il ne faut pas être dans le secret dans le cadre d’un don et les laisser sans explication et accompagnement.”
